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À télécharger
- Convention du Conseil municipal du 11 avril 2023 (pdf - 328Ko)
- Liste des délibérations du 11 avril 2023 (pdf - 355Ko)
- Révision de l'autorisation de programme "Complexe sportif du stade" (pdf - 80Ko)
- Provisions pour créances douteuses (pdf - 71Ko)
- Fixation des taux d'imposition pour l'année 2023 (pdf - 78Ko)
- Vote du budget primitif 2023 (pdf - 66Ko)
- Note de présentation brève et synthétique 2023 (pdf - 180Ko)
- Attribution des subventions aux associations (pdf - 139Ko)
- Liste des Dépenses à imputer à l'article 623 Publicités publications et relations publiques (pdf - 98Ko)
- Approbation du Dossier de Consultation des Entreprises pour le projet de reconfiguration et amélioration du complexe sportif du stade (pdf - 235Ko)
- Convention de mise à disposition d'un agent de la CAPB pour le remplacement de l'agent en charge de l'APC (pdf - 284Ko)
- Convention mise à disposition agent CAPB (pdf - 781Ko)
- Compte-rendu de la séance du 11 avril 2023 (pdf - 731Ko)