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À télécharger
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 mars 2023 (pdf - 346Ko)
- Liste des délibérations du 14 mars 2023 (pdf - 368Ko)
- Vote et examen du Compte de Gestion 2022 (pdf - 63Ko)
- Vote du Compte Administratif 2022 (pdf - 67Ko)
- Affectation des résultats 2022 (pdf - 68Ko)
- m230314-deelib-partage-du-produit-communal-tf-sur-pb-des-za.pdf (pdf - 845Ko)État récapitulatif annuel des indemnités des élus 2022 (pdf - 69Ko)
- Mise en oeuvre du partage du produit communal de la taxe foncière sur les propriétés bâties des nouvelles zones d'activités économiques communautaires dans le cadre du pacte financier et fiscal de la CAPB (pdf - 845Ko)
- Approbation programme des travaux ONF 2023 (pdf - 578Ko)
- Aide financière d'urgence en soutien aux populations victimes du séisme en Turquie et Syrie (pdf - 511Ko)
- Résiliation d'un bail à loyer à l'amiable PERIN Podologue (pdf - 211Ko)
- Compte-rendu de la séance du 14 mars 2023 (pdf - 1Mo mars )