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À télécharger
- Convocation du Conseil municipal du 5 décembre 2023 (pdf - 325Ko)
- Liste des délibérations du 5 décembre 2023 (pdf - 421Ko)
- Sollicitation d’intervention de l’EPFL Pays Basque pour une action foncière sur le bien bâti cadastré section AB n°264 (pdf - 538Ko)
- Mise à disposition des salles et du matériel communaux (pdf - 414Ko)
- Décision modificative n 1 : productions immobilisées. Travaux en régie (pdf - 114Ko)
- Attribution complémentaire de subvention aux associations (pdf - 103Ko)
- Résiliation du crédit-bail SCI ITHURRIENA (pdf - 594Ko)
- Nouveau bail à loyer CO-B (pdf - 587Ko)
- Convention portant redistribution des fonds TE64 – Programme ACTEE (pdf - 1Mo)
- Avenant à la convention-cadre de partenariat MELUSINE 2021 (pdf - 541Ko)
- Abonnement à la plateforme Optim Aides & Subventions (pdf - 672Ko)
- Vente d’un délaissé de voirie (LARROUDE et DUHAU) (pdf - 577Ko)
- Vente d’un délaissé de voirie (SCI BAKEAN) (pdf - 554Ko)
- Modification du temps de travail d’un emploi d’adjoint technique occupé par un fonctionnaire (pdf - 421Ko)
- Compte-rendu de la séance du 5 décembre 2023 (pdf - 2Mo)