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À télécharger
- Convocation du Conseil municipal du 8 novembre 2022 (pdf - 312Ko)
- Liste des délibérations du 8 novembre 2022 (pdf - 320Ko)
- Approbation du rapport de la commission d'évaluation des charges transférées (CLECT) du 11 octobre 2022 (pdf - 389Ko)
- Mise en oeuvre du reversement obligatoire du produit de la part communale de la taxe d'aménagement au profit de la CAPB (pdf - 526Ko)
- Approbation du dossier de déclaration préalable l'extension du bâtiment 1 du complexe sportif du stade (pdf - 432Ko)
- Approbation de l'Etat d'assiette des coupes de bois de l'année 2023 (pdf - 403Ko)
- Contribution à l'extension de réseau électrique lotissement LAGUNA (pdf - 462Ko)
- Subvention de l'entente intercommunale à l'association Jacquaire d'Arancou (pdf - 427Ko)
- Annulation du report de la mise en place du Compte Financier Unique au 1er janvier 2024 (pdf - 354Ko)
- Mission d'assistance technique et administrative de l'APGL pour la réalisation d'un audit énergétique du complexe spotif du stade (pdf - 491Ko)
- Compte-rendu de la séance du 8 novembre 2022 (pdf - 2Mo)