Les documents proposés au téléchargement ne sont pas compatibles avec des systèmes d'assistance technologique tels qu'un lecteur d'écran. Si vous rencontrez un problème d'accessibilité, vous pouvez contacter la Mairie au 05 59 56 80 59 ou par mail à mairie@bardos.fr afin qu'une alternative vous soit proposée.
À télécharger
- Convocation du Conseil municipal du 9 juin 2023 (pdf - 362Ko)
- Liste des délibérations du 9 juin 2023 (pdf - 397Ko)
- Désignation des délégués du CM aux élections sénatoriales (pdf - 478Ko)
- Adoption du référentiel foncier de la commune (pdf - 1Mo)
- Désignation référent déontologique élu local (pdf - 547Ko)
- Admission en non valeur (pdf - 215Ko)
- Demande subvention programme voirie 2023 (pdf - 470Ko)
- SCDECI avenant à la convention APGL (pdf - 707Ko)
- Attribution complémentaire de subvention (pdf - 451Ko)
- Création d'un emploi contractuel pour accroissement d'activité (pdf - 1Mo)
- Motion création d'un SMUR à SAINT-PALAIS (pdf - 368Ko)
- Subventions entente intercommunale (pdf - 534Ko)
- Création d'emplois dans le cadre des avancements de grade (pdf - 208Ko)
- Compte-rendu de la séance du 9 juin 2023 (pdf - 2Mo)