Les documents proposés au téléchargement ne sont pas compatibles avec des systèmes d'assistance technologique tels qu'un lecteur d'écran. Si vous rencontrez un problème d'accessibilité, vous pouvez contacter la Mairie au 05 59 56 80 59 ou par mail à mairie@bardos.fr afin qu'une alternative vous soit proposée.
À télécharger
- Ordre du jour du Conseil Municipal du 09 novembre 2021 (pdf - 365Ko)
- Mise en demeure emplacement réservé n°2 droit de délaissement parcelles indivision GALARRAGA (pdf - 272Ko)
- Convention de résiliation à l'amiable bail à loyer DURCOS (pdf - 390Ko)
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée et expérimentation du compte financier unique (CFU) au 1er janvier 2023 (pdf - 261Ko)
- Adoption du règlement intérieur de la ludo-médiathèque EIHARTZEA (pdf - 1Mo)
- Approbation de la convention pour l'accueil du public scolaire à la ludo-médiathèque EIHARTZEA (pdf - 495Ko)
- Fixation du forfait communal versé à l'école privée Xarnegu Ikastola (pdf - 484Ko)
- Fixation de la redevance d'occupation du local dit du CIAS au bénéfice de l'école privée Xarnegu Ikastola (pdf - 2Mo)
- Approbation du projet d'extension BT alimentation propriété CABANNE PAGHENT du SDEPA et du financement de la part communale (pdf - 476Ko)
- Avenant partenariat PIG Pays Basque CAPB / Communes (pdf - 878Ko)
- Prolongement d'un emploi contractuel pour accroissement temporaire d'activité (pdf - 508Ko)
- Compte-rendu de la séance du 9 novembre 2021 (pdf - 700Ko)